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Le centre hospitalier

Les instances

 

Le Directeur

Julien COUVREUR, Directeur du Centre hospitalier

Le Directeur, nommé par le Ministre de la Santé, met en œuvre la politique définie par le Conseil de Surveillance. Il assure la conduite générale de l’établissement, dont il est le représentant légal.

 

Le Directoire

Il s'agit d'une instance qui appuie et conseille le Directeur dans la gestion et la conduite de l’établissement. Il est chargé de l’élaboration de la stratégie médicale de l’établissement et de la politique de gestion tant vis-à-vis des autorités de tutelles (Contrat Pluriannuel d’Objectifs et de Moyens, budget,...) qu’en interne (politique de contractualisation avec les pôles...).

Composition :

  • Membres de droit : 

Julien COUVREUR, Directeur
Dr Michel GRINAND, Président de la CME
Laurence LAIGNEL, Directeur des Soins

  • Membres nommés par le Directeur : 

Thibault DOUTE, Directeur général adjoint
Sur proposition du Président de la CME :
Dr Sylvie HILY, Chef de pôle B
Dr Marc LE BIDEAU, Chef de pôle A
Dr Benoit LIBEAU, Chef de pôle D


La durée de leur mandat est de 4 ans, à compter du 22 janvier 2018.

 

Le Conseil de Surveillance

Il se prononce sur la stratégie de l’établissement et exerce un contrôle sur sa gestion. Il est composé de 15 membres : représentants des collectivités territoriales, représentants du personnel médical et non médical, représentants des usagers et personnalités qualifiées. Il est présidé́ par le maire de Saint-Nazaire.

Composition :

  • Collectivités territoriales

- Commune :
David SAMZUN : Maire de Saint-Nazaire - président
Françoise LESTIEN, représentante de la commune de Saint-Nazaire

- CARENE :
Marie-Anne HALGAND
Franck HERVY

- Conseil général du département de Loire-Atlantique :
Annaig COTONNEC

  • Représentants du personnel médical et non-médical

- Commission médicale d'établissement :
Dr Albane HAMELIN
Dr Loïc GENET

- Commission de soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques :
Bernard SCULO

- Représentants désignés par les organisations syndicales :
Gaël LETURQUE
Céline RENARD

  • Personnalités qualifiées

Isabelle BECIGNEUL
Dr Daniel PRIN
Rémie HERVEAU
Jacqueline LE NEOUANIC
Monique PIBOT-DANGLEANT

  • Membres avec voix consultative

Dr Michel GRINAND, Vice-Président du Directoire
Jean-Jacques COIPLET, Directeur Général de l'ARS des Pays de la Loire
Pierre ROUSSEAU, Directeur de la CPAM de Loire-Atlantique

 

La Commission Médicale d’Établissement (CME)

La CME représente les personnels médicaux, odontologistes et pharmaceutiques de l’établissement hospitalier. Depuis la Loi 91-748 du 31 juillet 1991 sur la réforme hospitalière, la CME est étroitement associée, par ses avis, propositions ou délibérations aux décisions prises par l’administration dans le domaine de l’organisation des soins et sur les questions relatives aux personnels qu’elle représente.

Composition :

  • Président : Dr Michel GRINAND

  • Vice président : Dr Marc LE BIDEAU

  • Responsables de services (membres de droit)
    Dr Marc LE BIDEAU, Dr Sylvie HILY, Dr Marie-Paul CLOTTEAU, Dr Benoit LIBEAU, Dr Patrick DELBROUCK

  • Responsables de services (membres de droit)
    Dr Dominique BESNIER, Dr Pascale BODIC, Dr Françoise DARCEL, Dr Renaud DEFEBVRE, Dr Adeline DRAKE DEL CASTILLO, Dr Julie GRAVELEAU, Dr Pascale GUERZIDER, Dr Albane HAMELIN, Dr Chistian HAULLE, Dr Jérôme HOFF, Dr Mathieu LARHANT, Dr Marc LE BIDEAU, Dr Marie-Aline LEONARD, Dr Thierry MARTIN, Dr Florence MARTINEZ, Dr Christophe MICHAU, Dr Séverine ORHON-MENARD, Dr Hoang Cuong PHAN NGUYEN, Dr Marie RAMAROSON, Dr Luc RONCHI, Dr Sonia SACHOT OLLIVIER, Dr Luc SOUBIGOU, Dr Mathieu THIBAUT, Dr Jean-Noël VERDIER, Dr Michel WESOLUCH, Dr Rachid YOUSFI CHARIF, Dr Fabienne YVAIN, Dr Mounir ZARROUK.

  • Représentants des praticiens titulaires (membres élus)
    Dr Laurence BIGOTTE, Dr Arnaud BOUTET, Dr Jean-Philippe CHANCRIN, Dr Chloé FOURNIER MAILLARD, Dr Marc FRIBOURG, Dr Séverine GALLAIS, Dr Xavier HEMERY, Dr Florent JAMARD, Dr Amine KABBAJ, Dr François LABADIE, Dr Olivier LEMENAND, Dr Fanny LEMERCIER, Dr Anne LINDER, Dr Guillaume MARC, Dr Jean-Paul MAROT, Dr Lucie METZGER, Dr Pierre-Antoine MIELCAREK, Dr Antoine PELLERIN, Dr Odile RICHARD, Dr Sandra TCHANGAI KAO, Dr Éric TRON DE BOUCHONY, Dr Marie-Claire VINCE.

  • Représentant des internes de spécialité, des internes :  Agathe DUFOUR, Clémence CORDIER, Maureen CARDINAUD

  • Représentant des Sages-Femmes : Maïc LEHEUDE, Gladys GAZEAU

  • Membres avec voix consultative : 
    Julien COUVREUR, Président du Directoire
    Laurence LAIGNEL, Présidente de la CSIRMT
    Céline RENARD, représentant du C.T.E

  • Invités internes :
    Équipe de direction
    Médecin du travail

  • Invités externes :
    Dr SIMON, médecin-inspecteur DRASS
    Dr BACHER, médecin-inspecteur DDASS
    Dr DUGAST, médecin-conseil chef CPAM

 

Le Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT)

Il a pour mission de contribuer à :
- la protection de la santé physique et mentale et de la sécurité du personnel de l’Etablissement
- à l’amélioration des conditions de travail 

Composition :

  • Les membres à voix délibérative :
    Le Directeur de l'établissement assure la présidence du CHSCT : Julien COUVREUR
    Le représentant de la C.M.E. (Commission Médicale d’Etablissement) : Dr Michel GRINAND
    Les représentants du personnel non médical

    Le Centre hospitalier de Saint-Nazaire ayant un effectif supérieur à 1 500 agents, les représentants du personnel non médical sont au nombre de neuf (neuf représentants titulaires et neuf représentants suppléants). Ils sont désignés par les organisations syndicales représentatives, proportionnellement au nombre de voix moyen recueilli par chacune des organisations syndicales dans l’Etablissement à l’occasion des élections au Comité Technique d’Etablissement

    - FO 
    Titulaires : Clair GUILLET, Gaël LETURQUE, Pierre TROADEC, Solenn GEORGE   
    Suppléants :  Caroline PARENT, Jean-Michel BERNARD, Sophie RIGAUDEAU, Yann CAJELOT 

    - CGT 
    Titulaires : Martine LERAY (Secrétaire), Cécile DUBE, Sophie BOURHIS 
    Suppléants : Fabienne LEMESLIF, Romuald CHABOUD-PAUPI, Roxane RAULT

    - CFDT 
    Titulaires : Jean-Luc ROUSSE (Secrétaire adjoint), Maryline BRIAND 
    Suppléants : Karine QUISTREBERT, Nathalie ROBERT  

 

  • Les membres à voix consultative : 
    Le Médecin du Travail  : Dr Dominique LECOMPTE et Dr Gaëlle BRELIVET
    Le Responsable des achats et de la logistique : Christine PELLIGAND
    L’Ingénieur ou le Technicien chargé de l’entretien des installations : Jacques RENOUX
    La Directrice des soins : Laurence LAIGNEL
    Le Médecin chargé de l’Hygiène ou son représentant : Dr Benoit LIBEAU
    L’inspecteur du travail
    Le représentant des services de prévention des organismes de sécurité sociale

 

La Commission des Soins Infirmiers, de Rééducation et Médico-Techniques (CSIRMT)

Instance de consultation, la C.S.I.R.M.T. a pour finalité majeure de reconnaître et valoriser le droit d’expression des professionnels du service de soins infirmiers, de rééducation et médico-technique. Elle formule des avis et des propositions sur : le Projet de Soins infirmiers, de rééducation et médico-technique, la recherche dans le domaine des soins infirmiers, de rééducation et médico-technique et l'évaluation de ces soins, l’élaboration d'une politique de formation, l'évaluation des pratiques professionnelles, la politique d'amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins, le Projet d'établissement et l'organisation interne de l'établissement.

Composition :

  • Président : Laurence LAIGNEL, Directrice des soins, Coordonnateur général des soins

  • Collège des cadres :
    Titulaires  : Virginie AUBRON, Anne-Marie METRO, Catherine GARCON, Cathy NAY
    Suppléants  : Valérie LAUNAY, Nathalie MALGOGNE, Morgane VANDENBULCKE, Sylvie MANGUAIN

  • Collège des infirmiers, de rééducation et médico-techniques :
    Titulaires : Cécile DUBE, Céline RENARD, Martine LERAY, Anne GEFFROY, Pascaline TREGEUT, Bernard SCULO
    Suppléants  : Natahlie DAVID, Gaël ARNAUDEAU, Samuel DUPAS, Damien PASSAYS, Béatrice FERRENBACH, Nicolas BERTHO

  • Collège des aides-soignants :
    Titulaires  : Ludivine GANDON, Cécile GUILLARD, Sabrina ALLAIN, Antoine MAZUAY, Emilie BESNARD
    Suppléants  : Lydie THOMAS, Maryline GOUESMAT, Valérie GUENO, Sophie RUIZ, Sophie BOURHIS

 

Le Comité Technique d'Etablissement (CTE)

C'est une instance consultative.  Il est obligatoirement consulté sur les dossiers suivants :

 1°)  Les projets de délibération mentionnés à l’article L.6143-1 ;

- le projet d'établissement,
- les conventions passées en application de l’article L. 6142-5  (conventions avec les universités et les CHR),
- le compte financier et l’affectation des résultats,
- tout projet tendant à la fusion avec un ou plusieurs établissements publics de santé,
- le rapport annuel sur l’activité de l’établissement,
- toute convention intervenant entre l’établissement public de santé et l’un des membres de son directoire ou de son conseil de surveillance,
- les statuts des fondations hospitalières créées par l’établissement,
- les prises de participation et les créations de filiales.

2°) Les orientations stratégiques de l’établissement et son plan global de financement pluriannuel ;

3°) Le plan de redressement ;

4°) L’organisation interne de l’établissement ;

5°) Les modalités d’accueil et d’intégration des professionnels et étudiants ;

6°) La gestion prévisionnelle des emplois et compétences.

7°) La convention constitutive d’un groupement hospitalier de territoire.

8°) Les conditions et l'organisation du travail dans l'établissement, notamment les programmes de modernisation des méthodes et techniques de travail et leurs incidences sur la situation du personnel ;

9°) La politique générale de formation du personnel, et notamment le plan de formation ainsi que le plan de développement professionnel continu ;

10°) Les critères de répartition de la prime de service, de la prime forfaitaire technique et de la prime de technicité ;

11°) La politique sociale, les modalités de la politique d’intéressement ainsi que le bilan social ;

12°) La politique d’amélioration continue de la qualité, de la sécurité des soins et de la gestion des risques ainsi que les conditions d’accueil et de prise en charge des usagers ;

13°) Le règlement intérieur de l’établissement.

 

Composition :

  • Le Directeur de l'établissement assure la présidence du CTE : Julien COUVREUR

  • Le représentant de la CME (Commission Médicale d’Etablissement) : Dr Michel GRINAND

  • Les représentants du personnel non médical

    Le Centre hospitalier de Saint-Nazaire ayant un effectif supérieur à 2 000 agents, les représentants du personnel non médical, élus par les personnels, sont au nombre dequinze (15 titulaires et 15 suppléants)


- FO 
Titulaires : Clair GUILLET, Yann CAJELOT, Gaël LETURQUE, Franck SCULO, Jean-Michel BERNARD, Sophie RIGAUDEAU Sophie
Suppléants : Stéphane VIAUD CRUSSON, Alain RABINIAUX, Kathleen BLANCHOT, Chrystelle JEULAND, Solenn GEORGE, Florence PASCUAL

- CGT
Titulaires : Céline RENARD, Bernard SCULO, Martine LERAY, Cécile GUILLARD, Christelle NAVINEL, Nathalie PENUIZIC
Suppléants : Isabelle MEIGNEN, Emilie FROISSART, Julie SIWIAK, Maryline GOUESMAT, Nathalie DAVID, Roxane RAULT

- CFDT 
Titulaires : Karine QUISTREBERT, Fabienne MORICE, Patrick OLIVIER
Suppléants : Jocelyne GEFFROY, Benoit MORVAN, Sophie DAVID-DEVIGE

 

Le Comité d'éthique

Depuis 2010, le Centre hospitalier de Saint-Nazaire s’est doté d’un comité d’éthique qui a pour objectif d’aider les personnels soignants à gérer les situations difficiles dans la prise en charge des patients. Il convient de revenir sur l’expérience des dernières années pour expliquer le rôle de cette instance pluridisciplinaire de dialogue et de réflexion.

Qu’est-ce que l’éthique médicale ?

La réflexion éthique s’interroge sur la nature de ce qui est Bien et sur la hiérarchie des valeurs à concrétiser au sein d’une situation particulière. Appliquée au domaine du soin, l’éthique médicale s’appuie sur deux principes majeurs : Principe de bienveillance, principe d’autonomie.

La composition du comité est « pluridisciplinaire » avec des personnels hospitaliers et des personnalités extérieures (philosophe, juriste, représentants des usagers…). Il peut être saisi par courriel par des professionnels hospitaliers et se réunit environ toutes les 6 semaines, voire plus fréquemment en cas d’urgence.

Composition :

  • Membres du bureau du comité
    Mme Danielle RICHARD-LEROUX,  Philosophe, Présidente du Comité
    M. Jean-Charles HAUTE, cadre de santé, Vice-Président du Comité
    Françoise BOURDAIS, sage-femme

 

  • Autres membres
    Dr Michel GRINAND, Président de la CME
    Dr Patrick DELBROUCK, chef de service des Urgences psychiatriques
    Dr Coraline VIGNERAS, responsable du Réseau de prise en charge des soins palliatifs (RESPEL)
    Dr Sylvie LEBERRE, responsable HAD
    Dr Vincent ALRIC, Chef de service de psychiatrie 2
    Dr Anne LE STRAT, gériatre
    Dr Philippe LEROUX, médecin médiateur
    Dr Aimé SEHAN, médecin généraliste retraité
    Nathalie SZYMANSKY, cadre supérieur de santé
    Laure BOILEAU, psychologue RESPEL
    Rémie HERVEAU, représentante des usagers
    Jean-Yves TERENE, aumonerie
    Martine TRAVERS, cadre formateur IFSI
    Jean-Michel TALBOURDEL, cadre formateur IFSI
    Fabienne BONNET, procureur de la République